Conseil du 28 juin à Rieux

PRESENTATIONS

1. Présentation du projet de territoire 2021-2027
2. Présentation du rapport d’activités 2020
Approbation des procès-verbaux des Conseils communautaires du 25 janvier et du 25 mai 2021

DELIBERATIONS

1. AMENAGEMENT
Délibération°1_CC_2021_114_ Programme Alimentaire de Territoire - Modalités d’engagements 2022-2024

2. DEVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITE
Délibération n°2_CC_2021_115_ Cession du lot n°6 du parc d'activités Cap Ouest à Allaire

3. ENVIRONNEMENT
Délibération n°3_CC_2021_116_ Projet France RELANCE – LIGER BOCAGE « Plantons des Haies » du Syndicat Chère Don Isac
Délibération n°4_CC_2021_117_ Appel à projet « Territoire Econome en Ressource »
Délibération n°5_CC_2021_118_ Programme d’action du système d’endiguement de Saint-Nicolas-de-Redon

4. CULTURE SPORTS LOISIRS PETITE ENFANCE SANTE AUTONOMIE
Délibération n°6_CC_2021_119_ Convention de partenariat entre la SAS Pass culture et REDON Agglomération
Délibération n°7_CC_2021_120_ Aide à la création des « sentiers nautiques ». Attribution de subventions à l’association Canoë kayak redonnais
Délibération n°8_CC_2021_121_ Dénomination de la nouvelle base nautique

5. AFFAIRES GENERALES ET ADMINISTRATION
Délibération n°9_CC_2021_122_ Approbation du nouveau projet de territoire 
Délibération n°10_CC_2021_123_ Programme partenarial transition énergétique et sociétale, phase III 2021-2024
Délibération n°11_CC_2021_124_ Rapport d'Activités 2020
Délibération n°12_CC_2021_125_ Formation des élus communautaires - Adhésion à l’Association Régionale d’Information des Collectivités Territoriales A.R.I.C.
Délibération n°13_CC_2021_126_ Attribution et signature du marché de travaux d’aménagement d’une passerelle piétonne au port de plaisance à Redon
Délibération n°14_CC_2021_127_Exonération totale ou partielle des pénalités liées au retard d’exécution des réserves dans le cadre des marchés de travaux de construction de la Base nautique
Délibération n°15_CC_2021_128_Ajustement à la composition de la commission transition alimentaire et énergétique 
Délibération n°16_CC_2021_129_ Modification de la désignation des représentants du conseil d’exploitation régie collecte des déchets 
Délibération n°17_CC_2021_130_ Modification de la désignation des représentants du conseil d’exploitation assainissement

COMPTE-RENDU DES DELEGATIONS

Délibération n°18_CC_2021_131 Compte rendu des délégations données par l’assemblée délibérante au Bureau exécutif et au Président

QUESTIONS DIVERSES

Pendant la durée de l'état d'urgence sanitaire -à ce jour jusqu'au 30 septembre- le quorum est abaissé au tiers des représentants de l’assemblée délibérante, soit 21 participants, bénéficiant chacun de 2 pouvoirs maximum des élus non présents.

Au regard de l’évolution du contexte sanitaire, les réunions de REDON Agglomération évoluent à nouveau.

Lieu de la séance du Conseil Communautaire : Salle Le Grénith - 684 Route du pont de Cran, 56350 RIEUX

Elle se base sur une présence en visioconférence de tous les délégués communautaires, dans le respect des conditions sanitaires exigées, à savoir :
- étalement des arrivées des conseillers communautaires : la salle sera ouverte à partir de 17h30 permettant l’étalement des arrivées ; début de la séance : 18h
- émargement : la signature de la feuille d’émargement se fera à l’accueil de la salle ;
- accueil du public : le public est autorisé à assister à la séance dans la limite de la jauge en vigueur ;
- la disposition de la salle garantira l’espacement et les m² de disponibilité par personne présente ;
- le port du masque ou de la visière faciale est obligatoire pour tous les participants et public durant toute la séance.

Respect des mesures-barrières :
- obligation de lavage des mains au gel hydro-alcoolique à l’entrée ;
- respect de la distanciation physique dès l’entrée de la salle ;
- signature de l’état de présence dès l’entrée, avec son propre stylo ;
- respect du sens de circulation pour l’accès à la salle ;
- accès des élus et du public par des portes différentes ;
- espacement d’un mètre entre chaque siégeant installé en salle ;
- absence de circulation de document "non maîtrisée" (ex : pas de passage d’une feuille de l’un à l’autre) ;
- absence de changement de place ;
- mêmes règles de distanciation physique appliquées au public, à la presse, aux agents ;
- Table individuelle « élu » : un flacon-spray de gel hydro-alcoolique y sera disposé ; une bouteille d’eau individuelle sera fourn.

Prise de parole :
- Des micros-pupitres seront installés pour le Président et les Vice-présidents ;
- 2 micros HF serviront pour la prise de parole des conseillers communautaires ; 1 agent de REDON Agglomération se chargera de passer le micro pour chaque prise de parole et désinfectera les micros entre 2 utilisations.