Conseil du 23 novembre à Rieux

C'est à nouveau dans un contexte particulier que le Conseil Communautaire a eu lieu, ce lundi 23 novembre, à Rieux. En raison des mesures de protection sanitaires, de l'Etat d'urgence et du confinement, la séance s'est déroulée dans des conditions adaptées. Retrouvez sur cette page l'ensemble des échanges en rediffusion audio, et les documents présentés.

conseillers communautaies en séance

Conseil Communautaire, salle le Grenith, à Rieux

© REDON Agglomération

DÉLIBÉRATIONS :

1.         ENVIRONNEMENT     

  • Délibération n°1_CC_2020_210_ Rapport annuel déchets 2019 sur « Le service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés »     
  • Délibération n°2_CC_2020_211_ Rapports annuels sur le prix et la qualité du service (RPQS)     
  • Délibération n°3_CC_2020_212_ Grille tarifaire redevance incitative pour l’année 2021
  • Délibération n°4_CC_2020_213_ Fixation des redevances assainissement non collectif à compter du 1er janvier 2021     
  • Délibération n°5_CC_2020_214_ Fixation des redevances assainissement collectif des eaux usées – Part collectivité à compter du 1er janvier 2021           
  • Délibération n°6_CC_2020_215_ Compétence eau potable – Fixation de la part collectivité des redevances pour l’exercice 2021 
  • Délibération n°7_CC_2020_216_ compétence eau potable – Fixation de la part collectivité des redevances de vente en gros pour l’exercice 2021 – SIAEP Les Bruyères             
  • Délibération n°8_CC_2020_217_ Fixation de la part collectivité des redevances de vente en gros pour l’exercice 2021 – SIE du Pays de Bain         
  • Délibération n°9_CC_2020_218_ Désignation des représentants de REDON Agglomération au sein d’AMORCE 
  • Délibération n°10_CC_2020_219_ Désignation des membres des Conseils d’exploitation des Régies Communautaires – Régie « Production d’énergie photovoltaïque »        

2.         AFFAIRES GENERALES ET ADMINISTRATION             

  • Délibération n°11_CC_2020_220_ Commission Intercommunale des Impôts directs (CIID) – Désignation des membres           
  • Délibération n°12_CC_2020_221_ Composition du conseil de développement de REDON Agglomération            
  • Délibération n°13_CC_2020_222_ Conférence bretonne de la biodiversité         
  • Délibération n°14_CC_2020_223_ Comité Régional de la Biodiversité – Pays de la Loire
  • Délibération n°15_CC_2020_224_Convention générale d’utilisation des missions facultatives du centre de gestion de la fonction publique territoriale d’Ille-et vilaine         
  • Délibération n°16_CC_2020_225_ Remboursement de la facture téléphonique d’un agent en période COVID.  
  • Délibération n°17_CC_2020_226_ Très Haut Débit – Déploiement de La Tranche 2 – Avenant à la convention   
  • Délibération n°18_CC_2020_227_ Redevance d’occupation du domaine public par les réseaux et installations de télécommunications (RODP TELECOM)          
  • Délibération n°19_CC_2020_228_ Budget administration générale, budgets annexes & annexés – Exercice 2020 – Approbation d’une décision modificative        
  • Délibération n°20_CC_2020_229_ Exercice 2020 - Budget administration générale - Constatation de créances éteintes             
  • Délibération n°21_CC_2020_230_ Exercice 2020 - Budget développement économique - Constatation de créances éteintes          
  • Délibération n°22_CC_2020_231_ EXERCICE 2020 - Budget administration générale – Fixation des attributions de compensation définitives pour l’année 2020
  • Délibération n°23_CC_2020_232_ Exercice 2020 - Budget administration générale – Admission en non-valeur 
  • Délibération n°24_CC_2020_233_ Exercice 2020 - Budget annexe piscines intercommunales – Admissions en non-valeur        
  • Délibération n°25_CC_2020_234_ Exercice 2020 - Budget annexé régie des ports – Admissions en non-valeur  
  • Délibération n°26_CC_2020_235_Compétences eau & assainissement – Budget annexe régie assainissement - Reprise des résultats des budgets annexes communaux clôturés au 31 décembre 2019
  • Délibération n°27_CC_2020_236_Compétences eau & assainissement – Budget annexé régie assainissement – Approbation des procès-verbaux de mise à disposition des biens mobiliers et immobiliers          
  • Délibération n°28_CC_2020_237_Compétences eau & assainissement – Budget annexe assainissement délégué - Reprise des résultats des budgets annexes communaux clôturés au 31 décembre 2019              
  • Délibération n°29_CC_2020_238_Competences eau & assainissement – Budget annexe assainissement délégué – Approbation des procès-verbaux de mise à disposition des biens mobiliers et immobiliers       
  • Délibération n°30_CC_2020_239_ Commande publique - Exploitation des installations techniques du patrimoine de REDON Agglomération   
  • Délibération n°31_CC_2020_240_ Commande publique - Prestations de nettoyage des locaux de REDON Agglomération
  • Délibération n°32_CC_2020_241_ Commande publique - Marchés Transports scolaires - Approbation et autorisation de signature du protocole transactionnel relatif à une indemnisation pour jours non fonctionnés durant la période de confinement du 17 mars au 11 mai 2020   
  • Délibération n°33_CC_2020_242_ Commande publique - Fourniture de carburant en station-service par cartes accréditives pour les véhicules de REDON Agglomération           
  • Délibération n°34_CC_2020_243_ Création société par actions simplifiée « H2R »           
  • Délibération n°35_CC_2020_244_ Commissions thématiques intercommunales : ajustements apportés à la composition initiale       
  • Délibération n°36_CC_2020_245_ Politique de solidarité en faveur des communes membres – Etat d’urgence sanitaire – Dotation financière exceptionnelle pour l’acquisition de masques de protection        

3.         AMENAGEMENT DURABLE   

  • Délibération n°37_CC_2020_246_ Signature de la convention de transfert pour l’organisation des transports scolaires et des transports non urbains réguliers et à la demande entre la Région Bretagne et REDON Agglomération
  • Délibération n°38_CC_2020_247_ Elaboration d’un nouveau programme local de l’habitat         
  • Délibération n°39_CC_2020_248_ Convention avec l’Office Intercommunal des Sports du Pays de Redon sur la période 2020-2022         
  • Délibération n°40_CC_2020_249_ Appel à projets 2020 du contrat de ville de REDON Agglomération - Quartier de Bellevue.     

4.         ECONOMIE     

  • Délibération n°41_CC_2020_250_ Développement des entreprises – REDON – Rue de Briangaud - Projet de cession d’un terrain –  Utilitaires Concept

5.         CULTURE - SPORTS - LOISIRS - PETITE ENFANCE - SANTE - AUTONOMIE 

  • Délibération n°42_CC_2020_251_ Modalités de remboursement exceptionnel des usagers des piscines communautaires            

6.         COMPTE-RENDU DES DELEGATIONS          

  • Délibération n°43_CC_2020_252_Compte rendu des délégations données par l’assemblée délibérante au Bureau Exécutif et au Président

QUESTIONS DIVERSES

Le quorum était abaissé au tiers des représentants de l’assemblée délibérante, soit 21 participants :

  • bénéficiant chacun de 2 pouvoirs maximum des élus non présents,
  • réunis avec un protocole sanitaire conforme aux consignes des autorités.

Les élus communautaires siégeant physiquement pouvaient disposer chacun de 2 pouvoirs en représentation, (au lieu d’un seul, antérieurement)

Etalement des arrivées des conseillers communautaires

  • Salle ouverte à partir de 17h30 permettant l’étalement des arrivées

  • Début de séance : 18h

Emargement

  • Signature de la feuille selon un sens de circulation défini

Disposition de la salle

  • espacement et m² de disponibilité par membre présent garantis 

  • 1 personne par table

Port du masque ou visière faciale

  • obligatoires pour tous les participants durant toute la séance

Respect des mesures-barrières

  • obligation de lavage des mains au gel hydro-alcoolique à l’entrée

  • respect de la distanciation physique dès l’entrée de la salle

  • signature de l’état de présence dès l’entrée, avec son propre stylo

  • respect du sens de circulation pour l’accès à la salle

  • accès des élus et de la presse par des portes différentes

  • espacement d’un mètre entre chaque siégeant installé en salle

  • absence de circulation de document "non maîtrisée" (ex : pas de passage d’une feuille de l’un à l’autre)

  • absence de changement de place

  • mêmes règles de distanciation physique appliquées à la presse, aux agents

Table individuelle "élu"

  • flacon-spray de gel hydro-alcoolique

  • bouteille d’eau individuelle

Prise de parole

  • micros-pupitres installés pour le Président et les Vice-présidents

  • 2 micros HF pour la prise de parole des conseillers communautaires; passage des micros par un agent de REDON Agglomération pour chaque prise de parole et désinfection entre 2 utilisations.

En période de confinement, le public n’est pas autorisé à assister aux séances. Pour garantir le caractère public du Conseil, l'ensemble de l'audition, des échanges et résultats des votes est accessible en rediffusion audio.

Retrouvez également le compte-rendu écrit sur la page dédiée

Annexes - Documents projetés à l'écran pendant la séance

Environnement

Le Rapport Annuel sur les Déchets recense les données sur le prix et la qualité du service. Retrouvez :

  • la présentation orale (podcast à partir de 23'59)
  • la synthèse, en téléchargement
  • le rapport complet, et + d'informations sur nos missions Environnement en cliquant ICI

 

    • rassembler et mettre en perspective les données, dans une logique de transparence,
    • informer les citoyens sur le fonctionnement, coût, financement et qualité,
    • favoriser la prise de conscience des enjeux de la prévention et du tri, mais aussi de l’économie circulaire et du rôle de chacun dans la gestion locale des déchets.

    Eau et Assainissement

    Le RPQS (Rapport Prix Qualité Service) est produit par le service, pour rendre compte aux usagers du prix et de la qualité du service rendu pour l'année écoulée.
    Le RAD (Rapport Annuel des Délégataires), produit par les exploitants, recense les opérations et analyses qualité.

    Retrouvez:

    • la présentation orale (podcast à partir de 54'36)
    • la synthèse, en téléchargement
    • + d'informations sur nos missions Eau - Assainissement

     

    conseillers communataires en séance

    Le Conseil, en alternance sur chaque commune

    Pour permettre à chaque élu de mieux se familiariser avec l'ensemble du territoire, le Conseil a lieu généralement 1 fois sur 2 :

    • soit au Siège Social, 3 rue Charles Sillard, à Redon
    • soit au sein d'une des 31 communes.

    L'équipe municipale de Rieux a accueilli cette séance dans la salle socio-culturelle "Le Grénith", inaugurée au printemps.

    Publié le 24 novembre 2020 - Mis à jour le 15 décembre 2020

    assemblée dans une salle, personnes assises à table
    pochettes de classement multicolores