Conseil du 15 février à Redon

Débat d'orientation budgétaire, conséquences de la crise sanitaire et économique sur le budget de REDON Agglomération et le projet de Territoire, rapport de développement durable... Retrouvez dans cette page les sujets majeurs, délibérations et échanges. Dans un contexte de pandémie et restrictions de rassemblement, la séance s'est à nouveau déroulée en échanges présentiels et distanciels.

Conseil Communautaire au Siège de REDON Agglomération

© REDON Agglomération

DELIBERATIONS

1. AFFAIRES GENERALES ET ADMINISTRATION

  • Délibération n°1_CC_2021_22_ Validation du Rapport Annuel 2020 de Développement Durable de REDON Agglomération
  • Délibération n°2_CC_2021_23_ Exercice 2021 : Débat d’orientations budgétaires
  • Délibération n°3_CC_2021_24 Désignation d’un représentant au sein de RESECO
  • Délibération n°4_CC_2021_25_ Syndicat intercommunal des eaux de Port de Roche – Désignation de représentants
  • Délibération n°5_CC_2021_26 Approbation d’une avance trésorerie au profit de l’association ILOZ, pour le chantier d’insertion nature et bâti

2. AMENAGEMENT DURABLE

  • Délibération n°6_CC_2021_27 Centre Hospitalier – Avenant convention groupement d’étude
  • Délibération n°7_CC_2021_28 Exonération totale ou partielle des pénalités liées à l’exécution des marchés de travaux de construction de la Base nautique

3. ENVIRONNEMENT

  • Délibération n°8_CC_2021_29 Délibération corrective sur le choix du mode de gestion du service public d’assainissement collectif du secteur 44-56
  • Délibération n°9_CC_2021_30 Signature du marché de services liés à la location de caisson, l’enlèvement et le traitement des déchets issus des déchèteries

4. COMPTE-RENDU DES DELEGATIONS

  • Délibération n°10_CC_2021_31 Compte rendu des délégations données par l’assemblée délibérante au Bureau Exécutif et au Président

QUESTIONS DIVERSES

Au regard du contexte sanitaire et du couvre-feu actuel, la séance est organisée  :

  • en présentiel (la jauge maximale des participants étant fixée à 34, la priorité est donnée aux Maires, Vice-Présidents non Maires et les Conseillers Délégués qui pourront bénéficier de 2 pouvoirs chacun)
  • en visioconférence (pour les autres)

Le quorum était abaissé au tiers des représentants de l’assemblée délibérante, soit 21 participants :

  • bénéficiant chacun de 2 pouvoirs maximum des élus non présents,
  • réunis avec un protocole sanitaire conforme aux consignes des autorités.

Les élus communautaires siégeant physiquement pouvaient disposer chacun de 2 pouvoirs en représentation, (au lieu d’un seul, antérieurement)

Déroulement de la séance

  • pour partie, en présentiel, dans les locaux de REDON Agglomération, à Redon,
  • pour partie, en distanciel par visio-conférence.

Etalement des arrivées des conseillers communautaires

  • Salle ouverte à partir de 17h30 permettant l’étalement des arrivées
  • Début de séance : 18h

Emargement

  • Signature de la feuille une fois les élus assis à leur place

Disposition de la salle

  • espacement et m² de disponibilité par membre présent garantis
  • 1 personne par table

Port du masque ou visière faciale

  • obligatoires pour tous les participants durant toute la séance

Respect des mesures-barrières

  • obligation de lavage des mains au gel hydro-alcoolique à l’entrée
  • respect de la distanciation physique dès l’entrée de la salle
  • signature de l’état de présence avec son propre stylo
  • respect du sens de circulation pour l’accès à la salle
  • espacement d’un mètre entre chaque siégeant installé en salle
  • absence de changement de place
  • mêmes règles de distanciation physique appliquées à la presse, aux agents

Table individuelle "élu"

  • bouteille d’eau individuelle

Prise de parole

  • micros-pupitres installés pour tous les participants

Entre audace mesurée et prudence, agilité et gestion responsable, le budget 2021 est un équilibre difficile !

Jean-François Mary, Président

Points majeurs de la séance

Débat d'orientations budgétaires et Gouvernance

  • Contexte de crise sanitaire et économique
  • Conséquences sur le Budget de REDON Agglomération
  • Conséquences et perspectives sur la trajectoire financière du Projet de Territoire 2021/2026
Le rapport présenté en séance sera prochainement publié sur cette page.

Rapport de développement durable

Légalement, tout EPCI de plus de 50 000 habitants doit élaborer un rapport sur la situation en matière de développement durable, et le présenter à l’assemblée délibérante, préalablement au débat budgétaire. Ce rapport présente le fonctionnement de la collectivité, les politiques qu’elle mène sur son territoire, les orientations et programmes de nature à améliorer cette situation.

Comme convenu lors du Conseil, ce rapport sera prochainement complété, intégrant plusieurs actions portées localement (Iloz, recyclerie de Pipriac, chantiers d’insertion).

Annexes

En cette période de restrictions des rassemblements publics, le public n’est pas autorisé à assister aux Conseils. Pour garantir le caractère public de la séance, l'ensemble des échanges et résultats des votes est accessible en rediffusion vidéo.

Le compte-rendu sera prochainement en ligne sur la page dédiée.

Alternance sur chaque commune

Pour permettre à chaque élu de mieux se familiariser avec l'ensemble du territoire, le Conseil a lieu généralement 1 fois sur 2 :

  • soit au Siège Social, 3 rue Charles Sillard, à Redon,
  • soit au sein d'une des 31 communes.

En cette période de restriction des rassemblements, la séance du 15 février s'est déroulée à nouveau au Siège de REDON Agglomération, dont les équipements permettent d'assurer de meilleures conditions techniques (configuration de salle, régie audio, connexion internet...) pour la captation vidéo.

Publié le 18 février 2021

assemblée dans une salle, personnes assises à table
pochettes de classement multicolores